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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 1er octobre 2026

§1. Responsable du traitement des données

Le responsable du traitement de vos données personnelles est Sparrowlabs sp. z o.o. (société à responsabilité limitée de droit polonais), dont le siège social est à Varsovie, ul. Tadeusza Korzona 115/15, 03-571 Varsovie, Pologne, immatriculée au registre des entrepreneurs du Registre judiciaire national (KRS) tenu par le tribunal de district de la ville de Varsovie, XIVe chambre commerciale du Registre judiciaire national, sous le numéro KRS 0001258379, NIP (numéro d'identification fiscale) 5243079518, REGON (numéro statistique) 545417991, capital social de 5 000,00 PLN (ci-après le « Responsable » ou la « Société »). Coordonnées du Responsable : aipixelfun@gmail.com.

§2. Quelles données nous collectons

Dans le cadre de l'utilisation d'aipixel.fun, nous pouvons collecter les catégories de données suivantes :

• Données d'identification : adresse électronique et identifiant du compte Google (connexion via Google OAuth).
• Contenu de l'Utilisateur : prompts (descriptions textuelles), fichiers image et vidéo téléversés dans la Bibliothèque, Assets, Video Studio, ou en tant que référence pour la Génération.
• Contenu Généré : contenus produits par l'IA à partir du Contenu de l'Utilisateur.
• Données de facturation : historique des Crédits achetés et consommés, lié aux opérations de paiement.
• Données techniques : adresse IP, type de navigateur, identifiant de session (gérés par Supabase).

§3. Finalité et base juridique du traitement

• Fourniture du Service — gestion du Compte, stockage du Contenu de l'Utilisateur, génération et stockage du Contenu Généré. Base juridique : article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD (exécution d'un contrat).
• Génération de contenus par IA — transmission du prompt et des fichiers de référence à un prestataire d'IA tiers (Siray) en vue de générer le contenu demandé par l'Utilisateur. Base juridique : article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD (exécution d'un contrat).
• Traitement des paiements — gestion de l'achat du Forfait d'accès et des Recharges via Stripe, émission des factures. Base juridique : article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD (exécution d'un contrat) et article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD (obligation légale — législation fiscale et comptable). Stripe et le Prestataire peuvent en outre traiter les données des transactions afin de prévenir la fraude et les abus en matière de paiement — base juridique : article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD (intérêt légitime).
• Sécurité et authentification — gestion des sessions des Utilisateurs, protection des Comptes, détection des violations du §8 des conditions d'utilisation. Base juridique : article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD (intérêt légitime).

La fourniture d'une adresse électronique (via la connexion Google) est une condition de conclusion du contrat de fourniture du Service — sans elle, la création d'un Compte n'est pas possible.

§4. Âge de l'Utilisateur

Le Service est destiné exclusivement aux personnes ayant atteint l'âge de 18 ans, conformément au §3 des conditions d'utilisation. Nous ne traitons pas sciemment les données de personnes n'ayant pas atteint cet âge. Si nous apprenons qu'un Compte a été créé par un mineur, nous le bloquerons sans délai et supprimerons les données qui y sont associées.

§5. Destinataires des données

Vos données peuvent être communiquées aux entités externes suivantes, qui les traitent pour notre compte en qualité de sous-traitants :

• Supabase Inc. — fournisseur de la base de données, de l'authentification et du stockage des fichiers. Serveurs situés dans l'Union européenne. Politique de confidentialité : supabase.com/privacy
• Vercel Inc. — fournisseur d'hébergement de l'application. Infrastructure dans l'UE et aux États-Unis (avec les garanties appropriées de transfert de données). Politique de confidentialité : vercel.com/legal/privacy-policy
• Siray — prestataire tiers d'API de modèles de génération d'images et de vidéos. Les prompts et les fichiers de référence téléversés par l'Utilisateur sont transmis à ce prestataire uniquement afin de générer le contenu demandé et uniquement pour les tâches lancées par l'Utilisateur — ils ne sont jamais communiqués à d'autres fins.
• Google LLC — service de connexion via Google OAuth (seul mode de connexion). Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Google : policies.google.com/privacy
• Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande) et les entités affiliées du groupe Stripe — prestataire de services de paiement gérant l'achat du Forfait d'accès et des Recharges. Étendue des données communiquées : les données nécessaires au traitement du paiement et à la prévention de la fraude (notamment l'identifiant de transaction, le montant, l'adresse électronique) ; l'Utilisateur communique les données de sa carte de paiement exclusivement à Stripe — le Service ne les stocke pas et n'y a pas accès. Politique de confidentialité : stripe.com/privacy

Nous ne vendons pas vos données personnelles à des tiers. Les données ne sont communiquées que dans la mesure nécessaire à la fourniture du Service.

§6. Transferts de données vers des pays tiers

Certains de nos sous-traitants (notamment Siray, Vercel et Stripe) peuvent traiter des données en dehors de l'Espace économique européen (EEE). Dans un tel cas, le transfert repose sur une décision d'adéquation adoptée par la Commission européenne, sur des clauses contractuelles types (CCT) approuvées par la Commission européenne, ou sur d'autres mécanismes conformes au RGPD. En particulier, Stripe peut transférer des données en dehors de l'EEE, notamment vers les États-Unis et l'Inde, sur la base des clauses contractuelles types de la Commission européenne, et Stripe, LLC participe au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-U.S. Data Privacy Framework), conformément à la politique de confidentialité de Stripe.

§7. Durée de conservation des données

• Données du Compte (Contenu de l'Utilisateur, Contenu Généré, historique des tâches) — conservées pendant toute la durée d'existence du Compte, jusqu'à sa suppression par l'Utilisateur ou par le Responsable.
• Données de facturation (identifiant de paiement, montant, date) — conservées pendant 5 ans à compter de la fin de l'exercice fiscal au cours duquel la transaction a eu lieu, conformément à la législation fiscale et comptable.
• Journaux techniques et données de session — conservés pendant 12 mois à compter de leur enregistrement.

Après la suppression du Compte, les données restantes sont définitivement effacées de nos systèmes sans délai après confirmation de l'opération, sous réserve des durées indiquées ci-dessus.

§8. Vos droits

Vous disposez des droits suivants concernant le traitement de vos données personnelles :

• Droit d'accès — vous pouvez demander une copie des données que nous traitons vous concernant.
• Droit de rectification — vous pouvez corriger des données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») — vous pouvez demander la suppression de vos données dans certaines circonstances.
• Droit à la limitation du traitement.
• Droit à la portabilité des données.
• Droit d'opposition — vous pouvez vous opposer au traitement de vos données fondé sur un intérêt légitime.

Pour exercer les droits ci-dessus, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée au §1. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle — le président de l'Office de protection des données personnelles (Urząd Ochrony Danych Osobowych, UODO, l'autorité polonaise de protection des données ; ul. Stawki 2, 00-193 Varsovie, uodo.gov.pl).

§9. Cookies et stockage local de données

Le Site n'utilise que des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Service — authentification de session (Supabase Auth). Nous n'utilisons ni cookies de suivi ni cookies publicitaires de tiers.

Nous mesurons le trafic du Site sans cookies et sans rien enregistrer sur votre appareil. Votre adresse IP sert uniquement à calculer, le temps d’un instant, une empreinte irréversible qui change chaque jour, et elle n’est pas conservée. Nous enregistrons en revanche : la page consultée, la source d’entrée, une localisation approximative (pays, région, ville), le type d’appareil, le navigateur et le système d’exploitation et, pour les personnes connectées, le lien avec le Compte. Nous respectons les signaux « Do Not Track » (DNT) et Global Privacy Control (GPC) : lorsqu’ils sont activés, nous n’enregistrons rien. Nous conservons ces données jusqu’à 190 jours. Base légale : article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD (intérêt légitime du responsable du traitement — analyse et développement du Site).

§10. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données, notamment :

• Le chiffrement des données en transit (HTTPS/TLS),
• Le chiffrement des données au repos côté base de données (Supabase),
• Des politiques de contrôle d'accès au niveau des lignes (Row Level Security) dans la base de données.

§11. Modifications de la présente politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité. Nous vous informerons de toute modification substantielle au moins 14 jours à l'avance par courriel à l'adresse associée à votre Compte. La version en vigueur de la présente politique est toujours disponible à l'adresse aipixel.fun/polityka-prywatnosci.

§12. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou au traitement de vos données personnelles, veuillez nous contacter : aipixelfun@gmail.com.

Responsable : Sparrowlabs sp. z o.o., ul. Tadeusza Korzona 115/15, 03-571 Varsovie, Pologne, KRS 0001258379, NIP 5243079518.

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